Présentation

" Il ne faut pas hésiter à proclamer que les dénominateurs communs entre les principes généraux du droit musulman, du droit des pays arabes et les principes généraux du droit francais existent et qu'ils présentent un intérêt théorique et pratique.

Intérêt théorique en ce que ces dénominateurs communs illustrent l'universalisme de la pensée juridique : Les principes généraux du droit musulman, du droit des pays arabes et du droit français se ramènent à trois idées:
- Le juste
- Le rationnel
-  L'utile

Ces trois idées rappellent les caractéristiques attribuées par Ibn Kayyem al-Jawziyya, un juriste de l'école hanbalite, à la chari'a, qui sont : la justice, la sagesse et l'intérêt commun.

Intérêt pratique en ce qu'ils constituent un excellent instrument de travail pour les praticiens du droit: le juge, l'arbitre et l'avocat.
      
Par leur concision, leur précision et leur simplicité, ils rendent la science du droit plus accessible à l'étudiant .

Par leur souplesse et leur généralité, ils permettent au législateur de mesurer la possibilité d’introduire dans son ordre juridique des règles, ou un corps de règles, appartenant à un autre ordre juridique.

Fayez Hage-Chahine
(Présentation tirée de la quatrième de couverture de l'ouvrage).

Documents en texte intégral

Ouverture

Allocution de l'Union des avocats arabes

Allocution de l'Ordre des avocats de Paris

Allocution de l'Ordre des avocats de Beyrouth

Message du Secrétaire général de l'OIF

Allocution du ministre de la Justice (en arabe)




Rapport introductif
Sélim Jahel

Le concept de principe général
Jean-Louis Sourioux

Les principes généraux de la chari'a selon le rite jaaafarite (en arabe)
Ayatollah Seyyed Mohammed Moosavi Bojnordi

Les principes généraux dans la chari'a et dans le droit civil jordanien (en arabe)
Abd el Nasser Abou El Bassal

Les principes généraux de la chari'a et les droits de la femme
Béchir Bilani

Les principes généraux du droit successoral comparé
Ibrahim Najjar

Le rôle de la Cour de cassation francaise dans l'élaboration et la consécration des principes généraux du droit privé
Jean-Pierre Gridel

Principes généraux, adages et sources du droit en droit francais
Philippe Jestaz

Les principes généraux du droit musulman et le droit civil syrien (en arabe)
Wehbé Zouhaili

Les principes généraux de droit appliqués par le juge administratif québécois
Pierre Lemieux

Les principes généraux de droit en droit administratif francais et libanais
Michel Tabet

Les principes généraux au sens de l'article 38 du statut de la Cour Internationale de Justice
Jean-Yves de Cara

Les principes généraux dans les droits des contrats libanais et francais
Hervé Lécuyer

Les principes généraux de droit en matière de droit commercial irakien (en arabe)
Fayek El Chammah

Les principes généraux de droit et la procédure civile
Maan Bou Saber

Les principes généraux du fikh dans le Code civil des Emirats Arbes Unis et leur application judiciaire et doctrinale (en arabe)
Jassem Ali Salem El Chamissi

Les principes généraux en matière d'arbitrage international
Ibrahim Fadlallah

La réception des principes généraux du droit international privé dans les systèmes juridiques proche-orientaux
Pierre Gannagé

Le dénominateurs communs entre le droit civil francais et le fikh islamique dans la pensée doctrinale musulmane moderne (en arabe)
Mohammed Ahmad Sarraj

Les principes généraux de droit au sens de l'article 4 du Nouveau Code de procédure civile
Sami Badih Mansour

Les principes généraux de droit comme source de légitimité en droit administratif (en arabe)
Mohammed Rifaat Abd El Wahab

Les principes généraux de droit en matière pénale
Jacques El Hakim

Les principes généraux de droit ayant valeur constitutionnelle
Pierre Joxe

L'expérience du Conseil conctitutionnel libanais en matière de principes généraux ayant valeur constitutionnelle
Hassan-Thabet Rifaat

Les fondements du droit musulman par rapport à la règle générale qui dispose qu' "il est hors de doute que l'application de la loi peut varier avec le temps" (en arabe)
Hamzah Haddad

L'avocat et les principes généraux du droit
Georges Flécheux

Les principes généraux en droit social
Georges Kadige

Rapport de synthèse
Fayez Hage-Chahine